L'acquittement de la cotisation annuelle « affaires générales » de l'APEEE vous ouvre le droit à ses services.

1. Phase 1. d'inscription email:

Les inscriptions pour les activités  annuelles et  semestrielles se font par envoi des formulaires d'inscription - cliquez ici pour le Formulaire- uniquement par email du 06-juin 2016 à 22h00 jusqu'au 07- juin à 22.00.

a. Toutes les inscriptions reçues le 06 juin 2016 entre 22.00 et 22.05 heures (la dernière à 22 heures, 4 minutes et 59 secondes, time-line de l'ordinateur périscolaire) seront considérées comme ayant été reçues au même moment. Les inscription seront traitées selon les places disponibles. En cas d'une demande supérieure aux maxima à un ou plusieurs cours, un tirage au sort sera organisé.

b. Les inscriptions reçues le 06 juin 2016 après 22.05 seront traitées par ordre d'arrivée (premier arrivé premier servi) et selon les disponibilités des places par activité.

c. La gestion des préférences d'inscription (plusieurs activités différentes pour le même jour et même heure) n'est pas possible pour la phase 1. des inscriptions.

d. Aucune inscription ne sera prise en compte entre le 07 juin 2016 22h00 et le 15 juin 2016 22.00.

e. Les confirmations seront envoyées par mail au fur et mesure du traitement des inscriptions avant le 15 juin 2016.

2. Phase 2. d'inscriptions par mail /poste/fax:

Les inscriptions ( pour les activités  annuelles et  semestrielles ) par envoi des formulaires par mail /poste/fax seront possible à partir du 15 juin 2016 à 22.00

a. Les inscriptions seront traitées par ordre d'arrivée (premier arrivé premier servi) et selon les disponibilités des places par activité.

b. Les confirmations seront envoyées par mail au fur et mesure du traitement des inscriptions.

3. Activités semestrielles:

a. L'inscription aux activités semestrielles se fait dès le 06 juin 2016 comme pour  les autres activités en phase 1 et  phase 2.

b. L'inscription se fait distinctement pour le 1er et 2nd semestre (S1 & S2) même si l'enfant poursuit la même activité aux deux semestres. Il n'y aura pas d'inscription automatique pour les enfants le second semestre.

1. L'annulation n'est en principe pas possible. Néanmoins certaines annulations peuvent être consentie dans des cas exceptionnel jusqu'au premier jour ouvrable suivant la quatrième semaines après le début des cours (Ce délai s'applique même si l'élève n'a participé a aucun cours ) et si cette annulation ne compromet pas la tenue du cours ( exemple : annulation entrainant un passage sous les minimas de participants)
   En cas d'annulation, et ce même si l'annulation a lieu brièvement après paiement, la somme de 40 € sera retenue par cours annulé.
2. Passé ce délai (premier jour ouvrable suivant le quatrième cours donné), les remboursements ne seront consenti qu'en cas exceptionnel et dument justifié, notamment le cas de longue maladie du participant (minimum 5 semaines consécutives sous certificat médical) ou de départ de l'école. Il sera alors retenu une somme forfaitaire de 20 € additionnée d'une somme au prorata du nombre de cours précédant la demande d'annulation.
3. Aucun remboursement ne sera consenti pour des absences occasionnelles tant des participants que des animateurs.
4. Les activités périscolaires se réservent le droit d'annuler ou d'apporter des modifications, quelles qu'elles soient, aux activités à titre exceptionnel ou non.
5. Le transfert d'une activité à une autre doit être motivé et reste à la discrétion de la gérance.
   Au cas où le transfert est accepté, la gérance peut, dans sa discrétion complète et de manière exceptionnelle octroyer une dérogation à la règle de paiement d'une somme de 40€ pour cause d'annulation prévu au point 4.a, pourvu, notamment, que cela ne mette nullement en cause l'équilibre financier des activités périscolaires.
6. Concernant les stages ponctuels (p.ex. pentecôte, fin de l'année) et les weekends (p.ex. de théâtre), l'annulation n'est, en principe, plus possible après envoi par le service périscolaire du message que le nombre minimum pour organiser le stage a été atteint, et que, dès lors, le stage sera organisé. Il y aura, dès lors, en principe, aucun remboursement.
   Néanmoins il est laissé à la gérance, dans sa discrétion complète et de manière exceptionnelle la liberté d'octroyer une dérogation à cette règle, pourvu, notamment, que cela ne mette nullement en cause l'équilibre financier des activités périscolaires.

L'association consent une gratuité (cours collectif uniquement) par enfant par famille par année scolaire (ou deux semestres) de chaque employé (CDI).
Cette gratuité pourra ne pas être consentie si le cours susmentionné étant complet, un autre enfant devait être placé en liste d'attente pour le même cours.